Décret n° 2-21-71 du 19 février 2021 reconduisant la garantie de l’Etat au Centre national de l’énergie, des sciences et des techniques nucléaires (CNESTEN).
Décret n° 2-21-78 du 25 février 2021 portant renouvellement de la licence attribuée à la société « Cimecom S.A. » en vertu du décret n°2-00-810 du 6 kaada 1421 (31 janvier 2001).
Décret n° 2-21-79 du 25 février 2021 portant renouvellement de la licence attribuée à la société « Gulfsat Maghreb » en vertu du décret n°2-00-809 du 6 kaada 1421 (31 janvier 2001).
Arrêté n° 2454-20 du 8 octobre 2020 portant reconnaissance de l’Indication Géographique « Agneau de Bejaad » et homologation du cahier des charges y afférent.
Arrêté n° 389-21 du 4 décembre 2020 modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 4197-19 du 17 rabii I 1441 (15 novembre 2019) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 4197-19 du 15 novembre 2019 accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « INEZGANE OFFSHORE 1 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Europa Oil &…
Arrêté n° 390-21 du 4 décembre 2020 modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 4198-19 du 17 rabii I 1441 (15 novembre 2019) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 4198-19 du 15 novembre 2019 accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « INEZGANE OFFSHORE 2 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Europa Oil &…
Arrêté n° 391-21 du 4 décembre 2020 modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 4199-19 du 17 rabii I 1441 (15 novembre 2019) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 4199-19 du 15 novembre 2019 accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « INEZGANE OFFSHORE 3 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Europa Oil &…
Arrêté n° 392-21 du 4 décembre 2020 modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 4200-19 du 17 rabii I 1441 (15 novembre 2019) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 4200-19 du 15 novembre 2019 accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « INEZGANE OFFSHORE 4 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Europa Oil &…
Arrêté n° 393-21 du 4 décembre 2020 modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 4201-19 du 17 rabii I 1441 (15 novembre 2019) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 4201-19 du 15 novembre 2019 accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « INEZGANE OFFSHORE 5 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Europa Oil &…
Arrêté n° 394-21 du 4 décembre 2020 modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 4202-19 du 17 rabii I 1441 (15 novembre 2019) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 4202-19 du 15 novembre 2019 accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « INEZGANE OFFSHORE 6 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Europa Oil &…
Arrêté n° 425-21 du 5 janvier 2021 modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 1626-18 du 22 rejeb 1439 (9 avril 2018) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 1626-18 du 9 avril 2018 accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « SIDI MOKTAR ONSHORE I » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Sound…
Références et liens de modification repérés automatiquement dans le texte des bulletins : vérifiez le texte officiel avant tout usage juridique.