Arrêté n° 494-14 du 6 janvier 2014

modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1097-13 du 6 joumada I 1434 (18 mars 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « TARFAYA OFFSHORE V » à l'Office national de

Type

Arrêté

Numéro

494-14

Date

6 janvier 2014

Traduction française

BO n° 6248 du 17 avril 2014, page 107 · PDF officiel

Mentions

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Textes modifiés ou complétés par cet acte

• Arrêté n° 1097-13 du 18 mars 2013
  accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « TARFAYA OFFSHORE V » à l'Office national des…

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 493-14 du 6 janvier 2014
  modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1096-13 du 6 joumada I 1434 (18 mars 2013) accordant le passage à la…
• Arrêté n° 1096-13 du 18 mars 2013
  accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « TARFAYA OFFSHORE IV » à l'Office national des…
• Arrêté n° 1315-10 du 4 février 2010
  accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « TARFAYA OFFSHORE IV » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « DVM…
• Arrêté conjoint n° 422-14 du 16 décembre 2013
  approuvant l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier « TARFAYA OFFSHORE » conclu, le 26 kaada 1434 (3 octobre 2013), entre l'Office national des hydrocarbures et…
• Arrêté n° 1097-13 du 18 mars 2013
  accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « TARFAYA OFFSHORE V » à l'Office national des…
• Arrêté n° 1316-10 du 4 février 2010
  accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « TARFAYA OFFSHORE V » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « DVM…
• Arrêté n° 495-14 du 6 janvier 2014
  modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1098-13 du 6 joumada I 1434 (18 mars 2013) accordant le passage à la…
• Arrêté n° 1098-13 du 18 mars 2013
  susvisé, est modifié ainsi qu'il suit :
• Arrêté n° 1317-10 du 4 février 2010
  accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « TARFAYA OFFSHORE VI » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « DVM…

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