N° 6248 – 17 joumada II 1435 (17-4-2014) BULLETIN OFFICIEL 2893
TEXTES PARTICULIERS
Pages
Permis de recherche des hydrocarbures.
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 502-14 du 8 hija 1434 (14 octobre 2013) instituant la cession totale des parts d'intérêt détenues par la société « Pura Vida Energy NL » dans les permis de recherches d'hydrocarbures dits « MAZAGAN OFFSHORE I à VI », au profit des sociétés « PXP Morocco B.V » et « PVD Exploration Morocco s.a.r.l. Au » 2990
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 498-14 du 22 hija 1434 (28 octobre 2013) instituant la cession totale des parts d'intérêt détenues par les sociétés « Nautical Petroleum Limited » et « Barrus Petroleum Limited » dans les permis de recherches d'hydrocarbures dits « JUBY MARITIME I à III » au profit des sociétés « Capricorn Exploration and Development Company Limited » et « Genel Energy Limited » 2990
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 511-14 du 29 safar 1435 (2 janvier 2014) instituant la cession partielle des parts d'intérêt détenues par la société « DVM International s.a.r.l » dans les permis de recherches d'hydrocarbures dits « TARFAYA OFFSHORE I à VIII » au profit de la société « Galp Energia Tarfaya BV » 2991
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 481-14 du 4 rabii I 1435 (6 janvier 2014) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « FOUM ASSAKA OFFSHORE I » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Kosmos Energy Deepwater Morocco » et « Pathfinder Hydrocarbon Ventures Limited » 2992
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 482-14 du 4 rabii I 1435 (6 janvier 2014) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « FOUM ASSAKA OFFSHORE II » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Kosmos Energy Deepwater Morocco » et « Pathfinder Hydrocarbon Ventures Limited » 2993
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 483-14 du 4 rabii I 1435 (6 janvier 2014) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « FOUM ASSAKA OFFSHORE III » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Kosmos Energy Deepwater Morocco » et « Pathfinder Hydrocarbon Ventures Limited » 2993
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 484-14 du 4 rabii I 1435 (6 janvier 2014) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « FOUM ASSAKA OFFSHORE IV » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Kosmos Energy Deepwater Morocco » et « Pathfinder Hydrocarbon Ventures Limited » 2994
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 490-14 du 4 rabii I 1435 (6 janvier 2014) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1093-13 du 6 joumada I 1434 (18 mars 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « TARFAYA OFFSHORE I » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « DVM International s.a.r.l. » 2995
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 491-14 du 4 rabii I 1435 (6 janvier 2014) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1094-13 du 6 joumada I 1434 (18 mars 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « TARFAYA OFFSHORE II » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « DVM International s.a.r.l. » 2996
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 492-14 du 4 rabii I 1435 (6 janvier 2014) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1095-13 du 6 joumada I 1434 (18 mars 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « TARFAYA OFFSHORE III » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « DVM International s.a.r.l. » 2996
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 493-14 du 4 rabii I 1435 (6 janvier 2014) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1096-13 du 6 joumada I 1434 (18 mars 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « TARFAYA OFFSHORE IV » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « DVM International s.a.r.l. » 2997
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 494-14 du 4 rabii I 1435 (6 janvier 2014) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1097-13 du 6 joumada I 1434 (18 mars 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « TARFAYA OFFSHORE V » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « DVM International s.a.r.l. » 2997