Arrêté n° 513-16 du 1er mars 2016

modifiant et complétant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1750-14 du 2 rabii I 1436 (25 décembre 2014) portant reconnaissance de l'Appellation d'Origine « Huile Essentielle de Lavandin d'Oulmès » et homologation du cahier des charges y afférent.

Type

Arrêté

Numéro

513-16

Date

1er mars 2016

Traduction française

BO n° 6500 du 15 septembre 2016, page 65 · PDF officiel

Mentions

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Textes modifiés ou complétés par cet acte

• Arrêté n° 1750-14 du 25 décembre 2014
  portant reconnaissance de l'appellation d'origine « Huile Essentielle de Lavandin d'Oulmès » et homologation du cahier des charges y afférent.

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 1415-16 du 29 mars 2016
  modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2132-13 du 9 joumada I 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de…
• Arrêté n° 2132-13 du 21 mars 2013
  accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « CAP RHIR DEEP OFFSHORE III » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «…
• Arrêté conjoint n° 1234-16 du 25 mars 2016
  approuvant l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier « CAP RHIR DEEP OFFSHORE » conclu, le 27 joumada I 1437 (7 mars 2016), entre l'Office national des…
• Arrêté n° 1412-16 du 29 mars 2016
  instituant la cession partielle des parts d'intérêt détenues par la société « Chevron Morocco Exploration Limited » dans les permis de recherche « CAP RHIR…
• Arrêté n° 1750-14 du 25 décembre 2014
  portant reconnaissance de l'appellation d'origine « Huile Essentielle de Lavandin d'Oulmès » et homologation du cahier des charges y afférent.

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