N° 6500 – 13 hija 1437 (15-9-2016)
BULLETIN OFFICIEL
1391
Pages
• Permis de recherche.
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1413-16 du 19 joumada II 1437 (29 mars 2016) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2130-13 du 9 joumada I 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « CAP RHIR DEEP OFFSHORE I » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Chevron Morocco Exploration Limited »...... 1450
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1414-16 du 19 joumada II 1437 (29 mars 2016) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2131-13 du 9 joumada I 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « CAP RHIR DEEP OFFSHORE II » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Chevron Morocco Exploration Limited »...... 1450
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1415-16 du 19 joumada II 1437 (29 mars 2016) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2132-13 du 9 joumada I 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « CAP RHIR DEEP OFFSHORE III » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Chevron Morocco Exploration Limited ».............................................................. 1451
« Huile Essentielle de Lavandin d'Oulmès ». – Reconnaissance de l'Appellation d'Origine et homologation du cahier des charges y afférent.
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 513-16 du 21 joumada I 1437 (1er mars 2016) modifiant et complétant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1750-14 du 2 rabii I 1436 (25 décembre 2014) portant reconnaissance de l'Appellation d'Origine « Huile Essentielle de Lavandin d'Oulmès » et homologation du cahier des charges y afférent................................................................................... 1451
Equivalences de diplômes.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1758-16 du 9 ramadan 1437 (15 juin 2016) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.............................................................. 1452
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1851-16 du 17 ramadan 1437 (23 juin 2016) modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. ................... 1452
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1852-16 du 17 ramadan 1437 (23 juin 2016) modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. ................... 1453
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1853-16 du 17 ramadan 1437 (23 juin 2016) modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. ................... 1453
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1854-16 du 17 ramadan 1437 (23 juin 2016) complétant l'arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie................ 1454
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1855-16 du 17 ramadan 1437 (23 juin 2016) modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. ................... 1454
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1856-16 du 17 ramadan 1437 (23 juin 2016) complétant l'arrêté n° 743-09 du 26 rabii I 1430 (24 mars 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en biologie médicale (ou analyses biologiques médicales). ...................... 1455
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1857-16 du 17 ramadan 1437 (23 juin 2016) modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. ................... 1455