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BO n° 6500 du 15 septembre 2016, page 6

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1392 BULLETIN OFFICIEL N° 6500 – 13 hija 1437 (15-9-2016)

Pages

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1858-16 du 17 ramadan 1437 (23 juin 2016) complétant l'arrêté n° 743-09 du 26 rabii I 1430 (24 mars 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en biologie médicale (ou analyses biologiques médicales) 1456

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2078-16 du 29 ramadan 1437 (5 juillet 2016) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture 1456

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2079-16 du 29 ramadan 1437 (5 juillet 2016) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture 1457

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2145-16 du 29 ramadan 1437 (5 juillet 2016) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture 1457

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2146-16 du 29 ramadan 1437 (5 juillet 2016) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture 1458

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2147-16 du 29 ramadan 1437 (5 juillet 2016) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture 1458

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2148-16 du 29 ramadan 1437 (5 juillet 2016) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture 1459

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2149-16 du 29 ramadan 1437 (5 juillet 2016) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture 1459

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2150-16 du 29 ramadan 1437 (5 juillet 2016) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture 1460

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2152-16 du 29 ramadan 1437 (5 juillet 2016) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture 1460

Agréments pour la commercialisation des semences et de plants.

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2299-16 du 29 chaoual 1437 (3 août 2016) portant agrément de la société « AGRIVIVOS » pour commercialiser des semences standard de légumes 1461

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2300-16 du 29 chaoual 1437 (3 août 2016) portant agrément de la société « CERES SRL » pour commercialiser des semences standard de légumes, des plants certifiés des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau 1461

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2301-16 du 29 chaoual 1437 (3 août 2016) portant agrément de la société « PRODUCT XP » pour commercialiser des semences certifiées de riz 1462

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2302-16 du 29 chaoual 1437 (3 août 2016) portant agrément de la pépinière « BEN LAASKRl » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau 1462

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2303-16 du 29 chaoual 1437 (3 août 2016) portant agrément de la société « MAAMORA PRIM » pour commercialiser des plants certifiés de fraisier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau 1463

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