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Arrêté

Arrêté n° 544-09 du 20 février 2009

accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit

L'essentiel

L'arrêté n° 544-09 du 20 février 2009 accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5932 du 7 avril 2011. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

L'intitulé, les dates, les modifications et les liens de cette fiche viennent des bulletins lus qui citent cet acte.

Repères

Numéro
544-09
Date de l'acte
20 février 2009
Textes modificateurs relevés
1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
Évolution
Modifié ou complété par 1 texte en 2010 · voir la chronologie
Mentions
3 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 544-0920 février 2009 : Date de l'acte ; 1er décembre 2010 : Modification : Arrêté n° 3358-10 du 1er décembre 2010201020 février 20091er décembre 201020 février 2009 : Date de l'acte1er décembre 2010 : Modification : Arrêté n° 3358-10 du 1er décembre 2010
  1. Date de l'acte
  2. Modification : Arrêté n° 3358-10 du 1er décembre 2010
    du 24 hija 1431 (ler décembre 2010) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 544-09 du 24 safar 1430 (20…
    BO n° 5932 du 7 avril 2011, page 61
    Preuve : BO n° 5932 du 7 avril 2011, page 61 · annoncé par le texte lui-même
    Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3358-10 du 24 hija 1431 (ler décembre 2010) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 544-09 du 24 safar 1430 (20 février 2009) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ess
    PDF officiel

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Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/544-09. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.