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BULLETIN OFFICIEL
N° 5932 - 3 joumada 1 1432 (7-4-2011)
Vu l'arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 3122-10 du 20 kaada 1431 (29 octobre 2010) approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « Essaouira Deep Offshore » conclu, le 11 chaabane 1431 (23 juillet 2010) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Canamens Energy Morocco s.a.r.I. »,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - L'article 3 de l'arrêté n° 542-09 du. 24 safar 1430 (20 février 2009) susvisé, est modifié ainsi qu'il suit :
« Article 3. - Le permis de recherche « Essaouira Deep « Offshore 1 » est délivré pour une période initiale de deux « années et six mois à compter du 28 janvier 2009. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 24 hija 1431 (1er décembre 2010).
AMINA BENKHADRA.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5929 du 23 rabii II 1432 (28 mars 2011).
Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3357-10 du 24 hija 1431 (1er décembre 2010) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 543-09 du 24 safar 1430 (20 février 2009) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Essaouira Deep Offshore 2 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Canamens Energy Morocco s.a.r.l.».
LA MINISTRE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT,
Vu l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 543-09 du 24 safar 1430 (20 février 2009) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Essaouira Deep Offshore 2 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Canamens Energy Morocco s.a.r.l. » ;
Vu l'arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 320-09 du Jet safar 1430 (28 janvier 2009) approuvant l'accord pétrolier « Essaouira Deep Offshore » conclu le 17 kaada 1429 (15 décembre 2008) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Canamens Energy Morocco s.a.r.l. » ;
Vu l'arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 3122-10 du 20 kaada 1431 (29 octobre 2010) approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « Essaouira Deep Offshore » conclu, le 11 chaabane 1431 (23 juillet 2010) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Canamens Energy Morocco s.a.r.l. »,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - L'article 3 de l'arrêté n° 543-09 du 24 safar 1430 (20 février 2009) susvisé, est modifié ainsi qu'il suit :
« Article 3. - Le permis de recherche « Essaouira Deep « Offshore 2 » est délivré pour une période initiale de deux « années et six mois à compter du 28 janvier 2009. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 24 hija 1431 (J°' décembre 20,10).
Amina BENKMADRA
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5929 du 23 rabii II 1432 (28 mars 2011).
Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3358-10 du 24 hija 1431 (ler décembre 2010) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 544-09 du 24 safar 1430 (20 février 2009) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Essaouira Deep Offshore 3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Canamens Energy Morocco s:a.r.l. ».
LA MINISTRE DE L'ENERGIE, DES MINES. DE L'EAU ET DE
L'ENVIRONNEMENT,
Vu l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines. de l'eau et de l'environnement n° 544-09 du 24 safar 1430 (20 février 2009) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Essaouira Deep Offshore 3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Canamens Energy Morocco s.a.r.l. » ;
Vu l'arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 320-09 du jer safar 1430 (28 janvier 2009) approuvant l'accord pétrolier « Essaouira Deep Offshore » conclu le 17 kaada 1429 (15 décembre 2008) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Canamens Energy Morocco s.a.r.l. » ;
Vu l'arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 3122-10 du 20 kaada 1431 (29 octobre 2010) approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « Essaouira Deep Offshore » conclu, le 11 chaabane 1431 (23 juillet 2010) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Canamens Energy Morocco s.a.r.l. »,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - L'article 3 de l'arrêté n° 544-09 du 24 safar 1430 (20 février 2009) susvisé, est modifié ainsi qu'il suit : 24 safar 1430 (20 février 2009) susvisé, est modifié ainsi qu'il suit :
« Article 3. - Le permis de recherche « Essaouira Deep « Offshore 3 » est délivré pour une période initiale de deux « années et six mois à compter du 28 janvier 2009.»
ART. 2. - Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 24 hija 1431 (1°r décembre 2010).
AMINA BENKHADRA.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5929 du 23 rabii II 1432 (28 mars 2011).