Arrêté n° 543-09 du 20 février 2009
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
Arrêté
modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 543-09 du 24 safar 1430 (20 février 2009) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Essaouira Deep Offshore 2 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à
L'arrêté n° 3357-10 du 1er décembre 2010 est publié au Bulletin officiel n° 5932 (édition de traduction officielle) du 7 avril 2011, page 403 (page 61 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
approuvant l'accord pétrolier
du 24 hija 1431 (ler décembre 2010) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 544-09 du 24 safar 1430 (20 février 2009) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Essaouira Deep Offshore 3 » à l'Office national des
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
BO n° 5932 du 7 avril 2011, édition française : 68 pages, 40 actes.
du 24 hija 1431 (ler décembre 2010) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 544-09 du 24 safar 1430 (20 février 2009) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Essaouira Deep Offshore 3 » à l'Office national des
autorisant la société CDG Infrastructures, filiale de CDC capital, à prendre une participation dans le Fonds dénommé « InfraMed Infrastructure ».
du 24 hija 1431 (ler décembre 2010) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 542-09 du 24 safar 1430 (20 février 2009) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Essaouira Deep Offshore 1 » à l'Office national des
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