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Arrêté

Arrêté n° 3356-10

du 24 hija 1431 (ler décembre 2010) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 542-09 du 24 safar 1430 (20 février 2009) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Essaouira Deep Offshore 1 » à l'Office national des

L'essentiel

L'arrêté n° 3356-10 est publié au Bulletin officiel n° 5932 (édition de traduction officielle) du 7 avril 2011, page 402 (page 60 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
3356-10
Édition arabe
BO arabe n° 5929 du 28 mars 2011, page 1 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
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Dans le même numéro

BO n° 5932 du 7 avril 2011, édition française : 68 pages, 40 actes.

  • Décret n° 2-11-108 du 24 mars 2011

    instituant un périmètre de protection autour des cavités souterraines aménagées à Sidi Larbi (province de Mohammedia) par la société marocaine de stockage (SOMAS) et servant au stockage de gaz de pétrole liquéfiés.

    page 59

  • Arrêté n° 3357-10 du 1er décembre 2010

    modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 543-09 du 24 safar 1430 (20 février 2009) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Essaouira Deep Offshore 2 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à

    page 61

Voir les 40 actes du BO n° 5932

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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