Arrêté
Arrêté n° 543-09 du 20 février 2009
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
L'essentiel
L'arrêté n° 543-09 du 20 février 2009 accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5932 du 7 avril 2011. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 543-09
- Date de l'acte
- 20 février 2009
- Première mention
- BO n° 5932 du 7 avril 2011, page 61 · PDF officiel
- Textes modificateurs relevés
- 1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
- Évolution
- Modifié ou complété par 1 texte en 2010 · voir la chronologie
- Mentions
- 4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Modification : Arrêté n° 3357-10 du 1er décembre 2010
Preuve : BO n° 5932 du 7 avril 2011, page 3 · annoncé par le texte lui-même
Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3357-10 du 24 hija 1431 (fer décembre 2010) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 543-09 du 24 safar 1430 (20 février 2009) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ess
PDF officiel
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Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
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