Arrêté
Arrêté n° 559/96
relatif à l'organisation de l'OFPPT
L'essentiel
L'arrêté n° 559/96 relatif à l'organisation de l'OFPPT est cité dans 1 bulletin lu par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 6116-bis du 10 janvier 2013. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 559/96
- Première mention
- BO n° 6116-bis du 10 janvier 2013, page 304 · PDF officiel
- Textes modificateurs relevés
- 1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
- Évolution
- Modifié ou complété par 1 texte en 2013 · voir la chronologie
- Mentions
- 1 page dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Modification : Arrêté n° 37/11
Preuve : BO n° 6116-bis du 10 janvier 2013, page 304 · annoncé par le texte lui-même
Arrêté du ministre de l'emploi et de la formation professionnelle n° 37/11 modifiant et complétant l'arrêté n° 559/96 du 30 septembre 1996 relatif à l'organisation de l'OFPPT, comprend la notion des complexes de formation.
PDF officiel
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Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/559_96. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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