Dahir n° 1-69-169 du 25 juillet 1969
réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
Arrêté
portant agrément de la pépinière « Adil » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et des plants certifiés des rosacées à noyau.
L'arrêté n° 593-08 du 20 mars 2008 portant agrément de la pépinière « Adil » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et des plants certifiés des rosacées à noyau est publié au Bulletin officiel n° 5626 (édition de traduction officielle) du 1er mai 2008, page 277 (page 23 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants d'olivier
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences et des plants des rosacées à noyau
portant agrément de la pépinière « Douae » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne et des semences et des plants certifiés des rosacées à noyau.
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants de vigne
BO n° 5626 du 1er mai 2008, édition française : 32 pages, 38 actes.
portant agrément de la pépinière « Douae » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne et des semences et des plants certifiés des rosacées à noyau.
portant agrément de la société « Sapiama » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
portant agrément de la société « Futureco Maghreb » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des semences standard de légumes.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/593-08. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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