BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 630-12 du 9 février 2012

complétant l'arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation.

L'essentiel

L'arrêté n° 630-12 du 9 février 2012 complétant l'arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation est publié au Bulletin officiel n° 6040 (édition de traduction officielle) du 19 avril 2012, page 1867 (page 69 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
630-12
Date de l'acte
9 février 2012
Édition arabe
BO arabe n° 6037 du 9 avril 2012, page 87 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 630-129 février 2012 : Date de l'acte ; 19 avril 2012 : Publication, BO n° 6040 du 19 avril 20129 février 201219 avril 20129 février 2012 : Date de l'acte19 avril 2012 : Publication, BO n° 6040 du 19 avril 2012
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6040 du 19 avril 2012, page 69

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Ce texte modifie ou complète

Textes cités sur la même page

Dans le même numéro

BO n° 6040 du 19 avril 2012, édition française : 82 pages, 80 actes.

  • Arrêté n° 631-12 du 9 février 2012

    complétant l'arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation.

    page 69

  • Arrêté n° 738-12 du 14 février 2012

    portant agrément de la société « Agrival » pour commercialiser des semences certifiées de céréales d'automne, de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des semences standard de légumes.

    page 68

Voir les 80 actes du BO n° 6040

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/630-12. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.