Arrêté
Arrêté n° 662-00 du 12 mai 2000
relatif à l'application du décret n° 2-79-152 du 6 hija 1400 (16 octobre 1980) relatif à la • création du Prix Hassan Il pour l'environnement
L'essentiel
L'arrêté n° 662-00 du 12 mai 2000 relatif à l'application du décret n° 2-79-152 du 6 hija 1400 (16 octobre 1980) relatif à la • création du Prix Hassan Il pour l'environnement est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5474 du 16 novembre 2006. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 662-00
- Date de l'acte
- 12 mai 2000
- Première mention
- BO n° 5474 du 16 novembre 2006, page 9 · PDF
- Mentions
- 2 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/662-00. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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