Dahir n° 1-69-169 du 25 juillet 1969
réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
Arrêté
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L'arrêté n° 669-93 du 20 avril 1993 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6800 du 1er août 2019, page 21.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
portant agrément de la société «MOSA FLORE» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne, de grenadier, de figuier, des rosacées à pépins, des semences et plants certifiés des rosacées à noyau et des plants standards d'arbres fruitiers
portant création de l'Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires
portant promulgation de la loi n° 25-08
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences et des plants des rosacées à noyau
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants de vigne
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants d’olivier
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants des rosacées à pépins
portant homologation du règlement technique relatif à la production et au contrôle des plants standards d'oranger.
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants de figuier.
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants de grenadier.
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