Arrêté n° 749-90 du 12 mai 1990

à établir un dépôt d’explosifs permanent, du type superficiel, pour l’exploitation dudit dépôt.

Type

Arrêté

Numéro

749-90

Date

12 mai 1990

Traduction française

BO n° 4544 du 18 décembre 1997, page 92 · PDF officiel

Mentions

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 1577-96 du 5 novembre 1997
  modifiant et complétant l’arrêté du directeur de la production
• Arrêté n° 1028-80 du 7 septembre 1980
  
• Arrêté n° 1677-97 du 9 septembre 1997
  portant délégation d’attributions et de signature au secrétaire d’Etat auprès du ministre de l’énergie et des mines chargé du développment du secteur minier ;
• Arrêté n° 1214-97 du 5 novembre 1997
  autorisant la société Lafarge ciments à exploiter le dépôt établi sur le territoire du caïdat Arab Saïss, Mjatt et DKhissa (préfecture de Meknès-El Menzeh).

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