BO Maroc

Arrêté n° 785-21 du 22 mars 2021

complétant l’arrêté n° 679-16 du 1er joumada II 1437 (10 mars 2016) relatif à l’organisation interne, au nombre et au ressort territorial des Nédharats des Habous et des délégations des affaires islamiques.

Type
Arrêté
Numéro
785-21
Date
22 mars 2021
Traduction française
BO n° 7488-bis du 5 mars 2026, page 325 · PDF officiel
Mentions
2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro

Textes modifiés ou complétés par cet acte

Liens relevés dans les bulletins indexés : la liste peut être incomplète.

Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 7488-bis du 5 mars 2026, page 7

Arrêté du ministre des Habous et des affaires islamiques n° 785-21 du 8 chaabane 1442 (22 mars 2021) complétant l’arrêté n° 679-16 du 1er joumada II 1437 (10 mars 2016) relatif à l’organisation interne, au nombre et au ressort territorial des Nédharats des Habous et des délégations des affaires islamiques

BO n° 7488-bis du 5 mars 2026, page 325

Arrêté du ministre des Habous et des affaires islamiques n° 785-21 du 8 chaabane 1442 (22 mars 2021) complétant l’arrêté n° 679-16 du 1er joumada II 1437 (10 mars 2016) relatif à l’organisation interne, au nombre et au ressort territorial des Nédharats des Habous et des délégations des affaires islamiques.

Textes cités avec cet acte

Références et liens de modification repérés automatiquement dans le texte des bulletins : vérifiez le texte officiel avant tout usage juridique.