Arrêté n° 326-01 du 8 février 2001
accordant le permis de recherche
Arrêté
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 326-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Ras Tafelney Offshore 4 » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières
L'arrêté n° 819-04 du 17 mars 2004 est publié au Bulletin officiel n° 5280 (édition de traduction officielle) du 6 janvier 2005, page 40 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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accordant le permis de recherche
approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier conclu le 26 chaabane 1421 (24 novembre 2000) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc et les sociétés
accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 325-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Ras Tafelney Offshore 3 » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières
accordant le permis de recherche
approuvant l'accord pétrolier conclu le 26
approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier conclu le 24 novembre 2000 entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc, et les sociétés
accordant le permis de recherche
BO n° 5280 du 6 janvier 2005, édition française : 53 pages, 62 actes.
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 325-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Ras Tafelney Offshore 3 » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 323-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Ras Tafelney Offshore 1 » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 324-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Ras Tafelney Offshore 2 » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/819-04. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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