Arrêté
Arrêté n° 864-91 du 13 juin 1991
portant application des dispositions du troisième alinéa de l'article 2 du décret n° 2-90-445 du 2 rejeb 1411 (18 janvier 1991) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du certificat d'études universitaires supérieur
L'essentiel
L'arrêté n° 864-91 du 13 juin 1991 est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 4281 du 16 novembre 1994. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 864-91
- Date de l'acte
- 13 juin 1991
- Première mention
- BO n° 4281 du 16 novembre 1994, page 17 · PDF
- Mentions
- 2 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
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