Arrêté
Arrêté n° 888-91 du 25 mai 1991
créant et organisant l'Institut national du cuir et du textile
L'essentiel
L'arrêté n° 888-91 du 25 mai 1991 créant et organisant l'Institut national du cuir et du textile est cité dans 3 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5695-bis du 31 décembre 2008. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 888-91
- Date de l'acte
- 25 mai 1991
- Première mention
- BO n° 5695-bis du 31 décembre 2008, page 80 · PDF officiel
- Mentions
- 3 pages dans 3 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
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