Arrêté n° 919-15 du 5 mars 2015

complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

Type: Arrêté
Numéro: 919-15
Date: 5 mars 2015
Traduction française: BO n° 6352 du 16 avril 2015, page 84 · PDF officiel
Mentions: 2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro

Textes modifiés ou complétés par cet acte

Arrêté n° 2963-97 du 3 décembre 1997
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

Liens relevés dans les bulletins indexés : la liste peut être incomplète.

Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 6352 du 16 avril 2015, page 3

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 919-15 du 14 joumada I 1436 (5 mars 2015) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. 2878

PDF officiel

BO n° 6352 du 16 avril 2015, page 84

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 919-15 du 14 joumada 11436 (5 mars 2015) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

PDF officiel

Textes cités avec cet acte

Arrêté n° 2963-97 du 3 décembre 1997
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Loi n° 10-94
est fixée ainsi qu’il suit :
Arrêté n° 920-15 du 5 mars 2015
complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

Références et liens de modification repérés automatiquement dans le texte des bulletins : vérifiez le texte officiel avant tout usage juridique.