2878 BULLETIN OFFICIEL N" 6352 — 26 joumada II 1436 (16-4-2015)
«— Libye :
«— Medical diploma, degree of M.B.CH.B, délivré par « Faculty of medicine, Benghazi University, Libye - le « 26 janvier 2014, assorti d'une attestation d'évaluation «des connaissances et des compétences délivrée par la « Faculté de médecine et de pharmacie de Casablanca - « le 30 décembre 2014.»
ART. 2. — Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 14 joumada 1 1436 (5 mars 2015).
LAHCEN DAOUDI.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 919-15 du 14 joumada 11436 (5 mars 2015) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE. MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE DE LA FORMATION DES CADRES.
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifiqueet de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 10 février 2015 ;
Après avis du ministre de la santé et du Conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :
« Article premier. — La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à « l'article 4 (F alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du « baccalauréat de l'enseignement secondaire — série sciences «expérimentales ou sciences mathématiques ou d'un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :
«— Ukraine :
Physician, doctor of medicine, in speciality general « medicine, délivré par the State Institution Crimea « State Medical University named after S.I.Georgievsk y - « Ukraine - le 1er juin 2012, assorti d'un stage de deux « ans : du 27 novembre 2012 au 13 décembre 2013 au « Centre hospitalier Hassan II de Fès et du 6 janvier «2014 au 6 janvier 2015 à l'Hôpital Al Ghassani, validé « par la Faculté de médecine et de pharmacie de Fès - « le 3 février 2015. »
ART. 2. — Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 14 joumada I 1436 (5 mars 2015).
LAIICEN DAOUDI.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 920-15 du 14 joumada 1 1436 (5 mars 2015) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR. DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifiqueet de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 10 février 2015 ;
Après avis du ministre de la santé et du Conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :
« Article premier. — La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à « l'article 4 (1" alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du « baccalauréat de l'enseignement secondaire — série sciences «expérimentales ou sciences mathématiques ou d'un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :