N" 6352 -- 26 joumada II 1436 (16-4-2015) BULLETIN OFFICIEL 2877
« — Qualification d'ingénieur-architecte, spécialité :
• conception du bâtiment, délivrée par l'Université « d'Etat d'architecture et de génie civil de Saint - « Pétersbourg - Russie — le 24 janvier 2014. »
ART. 2. — Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 5 joumada 11436 (24 février 2015).
LAIICEN DAOUDI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6350 du 19 joumada 11 1436 (9 avril 2015).
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 651-15 du 7 joumada I 1436 (26 février 2015) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
LF. MINISTRE DE UENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES.
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2797-95 du 20 joumada Il 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'École nationale d'architecture, tel qu'il a été complété ;
Sur proposition du ministre de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire national ;
Après avis du Conseil national de l'Ordre national des architectes ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences techniques, ingénierie et architecture du 16 décembre 2014,
ARRÊTE, :
ARTICLE PREMIER. — L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) est complété comme suit :
« Article premier. — La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale « d'architecture visé à l'article 4 de la loi susvisée n° 016-89, « assortis du baccalauréat, série scientifique ou technique ou « d'un diplôme reconnu équivalent est fixée ainsi qu'il suit :
«— Grade académique de master en architecture, à finalité « spécialisée, délivré par la Faculté d'architecture et « d'urbanisme, Université de Mons Belgique — en « l'année académique 2011-2012, assorti du grade « académique de bachelier en architecture, délivré par « la même Université en l'année académique 2010-2011. »
ART. 2. — Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 7 joumada 11436 (26 février 2015).
LAIICEN DAOUDI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6350 du 19 joumada 11 1436 (9 avril 2015).
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 918-15 du 14 joumada 11436 (5 mars 2015) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 10 février 2015 ;
Après avis du ministre de la santé et du Conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. — L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :
« Article premier. — La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à « l'article 4 (1°' alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du « baccalauréat de l'enseignement secondaire série sciences «expérimentales ou sciences mathématiques ou d'un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :