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Arrêté

Arrêté n° 921-11 du 11 avril 2011

complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

L'essentiel

L'arrêté n° 921-11 du 11 avril 2011 complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine est publié au Bulletin officiel n° 5952 (édition de traduction officielle) du 16 juin 2011, page 1744 (page 62 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
921-11
Date de l'acte
11 avril 2011
Édition arabe
BO arabe n° 5951 du 13 juin 2011, page 4 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 921-1111 avril 2011 : Date de l'acte ; 16 juin 2011 : Publication, BO n° 5952 du 16 juin 201111 avril 201116 juin 201111 avril 2011 : Date de l'acte16 juin 2011 : Publication, BO n° 5952 du 16 juin 2011
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5952 du 16 juin 2011, page 62

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BO n° 5952 du 16 juin 2011, édition française : 80 pages, 72 actes.

  • Arrêté n° 922-11 du 11 avril 2011

    complétant l'arrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie.

    page 62

  • Arrêté n° 771-11 du 25 mars 2011

    complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique.

    page 61

  • Arrêté n° 904-11 du 4 avril 2011

    complétant l'arrêté n° 282-04 du 25 hija 1424 (16 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pédiatrie.

    page 61

Voir les 72 actes du BO n° 5952

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