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Arrêté

Arrêté n° 985-12 du 6 mars 2012

complétant l'arrêté • 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

L'essentiel

L'arrêté n° 985-12 du 6 mars 2012 complétant l'arrêté • 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine est publié au Bulletin officiel n° 6040 (édition de traduction officielle) du 19 avril 2012, page 75 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
985-12
Date de l'acte
6 mars 2012
Bulletin officiel (français)
BO n° 6040 du 19 avril 2012, page 75 · PDF officiel
Édition arabe
BO arabe n° 6039 du 16 avril 2012, page 30 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
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Chronologie : Arrêté n° 985-126 mars 2012 : Date de l'acte ; 19 avril 2012 : Publication, BO n° 6040 du 19 avril 20126 mars 201219 avril 20126 mars 2012 : Date de l'acte19 avril 2012 : Publication, BO n° 6040 du 19 avril 2012
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6040 du 19 avril 2012, page 75

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BO n° 6040 du 19 avril 2012, édition française : 82 pages, 80 actes.

  • Arrêté n° 984-12 du 6 mars 2012

    complétant l'arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation.

    page 75

  • Arrêté n° 983-12 du 6 mars 2012

    complétant l'arrêté n° 743-09 du 26 rabii I 1430 (24 mars 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en biologie médicale (ou analyses biologiques médicales).

    page 75

  • Arrêté n° 982-12 du 6 mars 2012

    complétant l'arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie.

    page 74

Voir les 80 actes du BO n° 6040

Mentions dans le Bulletin officiel

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