BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6040 du 19 avril 2012

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N° 6040 - 27 joumada I 1433 (19-4-2012)

BULLETIN OFFICIEL

1804

Pages Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la

recherche scientifique et de la formation des cadres n° 984-12 du 13 rabii II 1433 (6 mars 2012) complétant l'arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation.............. 1873

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres nº985-12 du 13 rabii II 1433 (6 mars 2012) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivałents au diplôme de docteur en médecine..... 1873

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 986-12 du 13 rabii II 1433 (6 mars 2012) complétant l'arrêté n° 2191-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en neurochirurgie.…. .... 1874

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 987-12 du 13 rabii II 1433 (6 mars 2012) complétant l'arrêté n° 2226-08 du 12 hija 1429 (11 décembre 2008) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie réparatrice et plastique... ..... 1874

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 988-12 du 13 rabii II 1433 (6 mars 2012) complétant l'arrêté n° 2194-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiothérapie. 1875

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 989-12 du 13 rabii II 1433 (6 mars 2012) complétant l'arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation... 1875

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres nº990-12 du 13 rabii II 1433 (6 mars 2012) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. ... 1875

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 991-12 du 13 rabii II 1433 (6 mars 2012) complétant l'arrêté n° 282-04 du 25 hija 1424 (16 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pédiatrie.... .... . . . . 1876

Pages Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la

recherche scientifique et de la formation des cadres n° 992-12 du 13 rabii II 1433 (6 mars 2012) complétant l'arrêté n° 572-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiologie.. . . . . 1876

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 993-12 du 13 rabii II 1433 (6 mars 2012) complétant l'arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie.... ..... .... 1877

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 994-12 du 13 rabii II 1433 (6 mars 2012) complétant l'arrêté n° 572-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiologie.. . . . . 1877

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 995-12 du 13 rabii II 1433 (6 mars 2012) n° 995-12 du 13 rabii II 1433 (6 mars 2012) complétant l'arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie.. .... 1878

Entreprise d'assurances et de réassurance

« Euler Hermes Acmar ». - Agrément. Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 792-12 •

du 28 rabii I 1433 (21 février 2012) portant agrément de l'entreprise d'assurances et de réassurance « Euler Hermes Acmar»..... . . . . 1878

ORGANISATION ET PERSONNEL DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES

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TEXTES PARTICULIERS

Conseil économique et social.

Décret n° 2-11-513 du 7 hija 1432 (4 novembre 2011) fixant les montants et les modalités d'octroi de l'indemnité pour les missions confiées aux membres du Conseil économique et social ......... 1879

Actes cités sur cette page