BO Maroc

Dahir n° 1-09-143 du 20 octobre 2014

portant publication de l’Accord de coopération en matière de jeunesse et de sports, fait à Doha le 18 joumada I 1418 (20 septembre 1997) entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de l’Etat de Qatar.

Type
Dahir
Numéro
1-09-143
Date
20 octobre 2014
Traduction française
BO n° 6340 du 5 mars 2015, page 31 · PDF officiel
Mentions
2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro

Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 6340 du 5 mars 2015, page 1

Dahir n° 1-09-143 du 25 hija 1435 (20 octobre 2014) portant publication de l'Accord de coopération en matière de jeunesse et de sports, fait à Doha le 18 joumada I 1418 (20 septembre 1997) entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de l'Etat de Qatar

BO n° 6340 du 5 mars 2015, page 31

Dahir n° 1-09-143 du 25 hija 1435 (20 octobre 2014) portant publication de l’Accord de coopération en matière de jeunesse et de sports, fait à Doha le 18 joumada I 1418 (20 septembre 1997) entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de l’Etat de Qatar.

Textes cités avec cet acte

Références et liens de modification repérés automatiquement dans le texte des bulletins : vérifiez le texte officiel avant tout usage juridique.