BO Maroc

Dahir n° 1-09-295 du 8 juillet 2014

portant publication de l'Accord de coopération dans le domaine du tourisme, fait à Brasilia le 26 novembre 2004 entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la République Fédérative du Brésil.

Type
Dahir
Numéro
1-09-295
Date
8 juillet 2014
Traduction française
BO n° 6344 du 19 mars 2015, page 49 · PDF officiel
Mentions
2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro

Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 6344 du 19 mars 2015, page 3

Dahir n° 1-09-295 du 10 ramadan 1435 (8 juillet 2014) portant publication de l'Accord de coopération dans le domaine du tourisme, fait à Brasilia le 26 novembre 2004 entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la 1073République Fédérative du Brésil.

BO n° 6344 du 19 mars 2015, page 49

Dahir n° 1-09-295 du 10 ramadan 1435 (8 juillet 2014) portant publication de l'Accord de coopération dans le domaine du tourisme, fait à Brasilia le 26 novembre 2004 entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la République Fédérative du Brésil.

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