Dahir
Dahir n° 1-18-01 du 19 janvier 2018
Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.
L'essentiel
Le dahir n° 1-18-01 du 19 janvier 2018 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6644 du 1er février 2018, page 5.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Dahir
- Numéro
- 1-18-01
- Date de l'acte
- 19 janvier 2018
- Bulletin officiel (arabe)
- BO arabe n° 6644 du 1er février 2018, page 5 · PDF officiel
- Mentions
- 2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Textes liés
Textes cités sur la même page
Dahir n° 1-56-178 du 13 octobre 1956
Décret n° 2-17-776 du 17 janvier 2018
approuvant le contrat conclu le 21 novembre 2017 entre le Royaume du Maroc et l'Agence japonaise de coopération internationale (JICA), pour la garantie du prêt de cinq milliards trois cent soixante et onze millions de yens japonais (5.371.000.000 yen japonais), consenti par ladi
Loi n° 26-81
pour l'année 1982
Dahir n° 26-81
Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/dahir/1-18-01. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.