Dahir n° 1-24-22 du 13 mars 2024

portant nomination des membres de l’Académie du Royaume du Maroc.

Type

Dahir

Numéro

1-24-22

Date

13 mars 2024

Traduction française

BO n° 7300 du 16 mai 2024, page 4 · PDF officiel

Mentions

2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro

Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Loi n° 74-19 du 5 février 2021
  relative à la réorganisation de l’Académie du Royaume du Maroc.
• Dahir n° 1-21-02 du 5 février 2021
  portant promulgation de la loi n° 74-19 relative à la réorganisation de l’Académie du Royaume du Maroc.

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