Décision
Décision n° 1017-07 du 5 juin 2007
fixant le nombre de places offertes
L'essentiel
La décision n° 1017-07 du 5 juin 2007 fixant le nombre de places offertes est citée dans 3 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5570 du 18 octobre 2007. Le numéro du Bulletin officiel qui la publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui la modifie ou la complète.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Décision
- Numéro
- 1017-07
- Date de l'acte
- 5 juin 2007
- Première mention
- BO n° 5570 du 18 octobre 2007, page 8 · PDF officiel
- Textes modificateurs relevés
- 1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
- Évolution
- Modifié ou complété par 1 texte en 2007 · voir la chronologie
- Mentions
- 4 pages dans 3 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Modification : Décision n° 1370-07 du 3 septembre 2007
Preuve : BO n° 5570 du 18 octobre 2007, page 2 · annoncé par le texte lui-même
Décision conjointe du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique et du ministre de la santé n° 1370-07 du 20 chaabane 1428 (3 septembre 2007) modifiant la décision conjointe du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur,
PDF officiel
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Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
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