BO Maroc

Décision n° 3201-16 du 20 octobre 2016

portant homologation de normes marocaines LI DIRECIFUR DE. VINS I Il L T MAROCAIN Dl NORMALISATION.

Type
Décision
Numéro
3201-16
Date
20 octobre 2016
Traduction française
BO n° 6522 du 1er décembre 2016, page 32 · PDF officiel
Mentions
5 pages dans 4 bulletins · rechercher ce numéro

Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 6522 du 1er décembre 2016, page 2

Décision du directeur de l'Institut marocain de normalisation n° 3201-16 du 18 moharrem 1438 (20 octobre 2016) portant homologation de normes marocaines. 1888 TEXTES PARTICULIERS Revue « Le quotidien de l'économie Magazine Afrique ». — Autorisation de l'impression au Maroc.

BO n° 6522 du 1er décembre 2016, page 32

Décision du directeur de l'Institut marocain de normalisation n° 3201-16 du 18 moharrem 1438 (20 octobre 2016) portant homologation de normes marocaines LI DIRECIFUR DE. VINS I Il L T MAROCAIN Dl NORMALISATION.

BO n° 6718 du 18 octobre 2018, page 29

décision du directeur de l'Institut marocain de normalisation n° 3201-16 du 18 moharrem 1438 (20 octobre 2016) portant homologation de normes marocaines ;

BO n° 7028 du 7 octobre 2021, page 55

décision du directeur de l’Institut marocain de normalisation n° 3201-16 du 18 moharrem 1438 (20 octobre 2016) portant homologation de normes marocaines ;

BO n° 7296 du 2 mai 2024, page 32

décision du directeur de l’Institut marocain de normalisation n° 3201-16 du 18 moharrem 1438 (20 octobre 2016) portant homologation des normes marocaines ;

Textes cités avec cet acte

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