BO Marocindépendant, non officiel

Décision

Décision n° 831-12 du 30 janvier 2012

portant homologation de normes marocaines

L'essentiel

La décision n° 831-12 du 30 janvier 2012 portant homologation de normes marocaines est citée dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 6132 du 7 mars 2013. Le numéro du Bulletin officiel qui la publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

L'intitulé, les dates, les modifications et les liens de cette fiche viennent des bulletins lus qui citent cet acte.

Repères

Numéro
831-12
Date de l'acte
30 janvier 2012
Mentions
2 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/831-12. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.