est le premier projet à être réalisé sur la partie dite ‘Zone Fouarat’ après l’ouverture de cette celle-ci à l’urbanisation. Lors de la réalisation de ce projet, le collecteur hors site était en cours d’exécution. Le responsable de la Rédal a émis son avis en se basant sur le fa
décision n°8/04 est le premier projet à être réalisé sur la partie dite ‘Zone Fouarat’ après l’ouverture de cette celle-ci à l’urbanisation. Lors de la réalisation de ce projet, le collecteur hors site était en cours d’exécution. Le responsable de la Rédal a émis son avis en se basant sur le fa
Décision n° 11/12 suite à l’avis conforme en date du 29/5/12 sous n° I/03/22/15/2012. La commune a obtenu la cession gratuite du terrain restant réservé à la bibliothèque.
Décision n° 6/10 du 11/6/10 a été délivrée suite à l’avis conforme en date du 6/4/10 sous n° I /3/22/06/10. La zone non aedificandi mentionnée sur le plan concerne la…
Décision n° 15/12 du titre foncier 17307/38, elle a reçu l’avis conforme de l’agence urbaine en date du 16/10/2012 sous n° I/03/22/23/2012 et ce suite à la dérogation du Wali…
Circulaire n° 3020/27 de 2003 s'est limitée à l'incitation du Wali à veiller à la définition des critères de sélection des projets qui peuvent bénéficier de dérogations en matière…
Références et liens de modification repérés automatiquement dans le texte des bulletins : vérifiez le texte officiel avant tout usage juridique.