Décret
Décret n° 2-07-1294 du 15 novembre 2007
relatif aux attributions de la ministre de la jeunesse et des sports
L'essentiel
Le décret n° 2-07-1294 du 15 novembre 2007 relatif aux attributions de la ministre de la jeunesse et des sports est cité dans 8 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5744 du 18 juin 2009. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Décret
- Numéro
- 2-07-1294
- Date de l'acte
- 15 novembre 2007
- Première mention
- BO n° 5744 du 18 juin 2009, page 34 · PDF officiel
- Mentions
- 12 pages dans 8 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Mentions dans le Bulletin officiel
- BO arabe n° 5647 du 14 juillet 2008édition arabe, page 40
- BO arabe n° 5680 du 6 novembre 2008édition arabe, pages 64 et 65
- BO arabe n° 5709 du 16 février 2009édition arabe, pages 15 et 16
- BO arabe n° 5724 du 9 avril 2009édition arabe, page 53
- BO arabe n° 5725 du 13 avril 2009édition arabe, pages 7 et 8
- BO arabe n° 5730 du 30 avril 2009édition arabe, pages 20 et 21
- BO arabe n° 5744 du 18 juin 2009édition arabe, page 22
- BO n° 5744 du 18 juin 2009édition française, page 34
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decret/2-07-1294. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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