Arrêté n° 4488-14 du 15 décembre 2014
complétant la liste des prestations pouvant faire l'objet de marchés-cadre.
Décret
Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.
Le décret n° 2-14-7 du 30 décembre 2014 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6326 du 15 janvier 2015, page 2.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
complétant la liste des prestations pouvant faire l'objet de marchés-cadre.
complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture
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