Décret
Décret n° 2-75-443 du 26 août 1975
relatif aux attributions et à l'organisation du ministère des affaires culturelles
L'essentiel
Le décret n° 2-75-443 du 26 août 1975 relatif aux attributions et à l'organisation du ministère des affaires culturelles est cité dans 8 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 4203 du 19 mai 1993. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Décret
- Numéro
- 2-75-443
- Date de l'acte
- 26 août 1975
- Première mention
- BO n° 4203 du 19 mai 1993, page 28 · PDF
- Mentions
- 10 pages dans 8 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Mentions dans le Bulletin officiel
- BO n° 4203 du 19 mai 1993édition française, page 28
- BO arabe n° 4203 du 19 mai 1993édition arabe, page 36
- BO arabe n° 4216 du 18 août 1993édition arabe, pages 33, 34 et 36
- BO arabe n° 4221 du 22 septembre 1993édition arabe, page 163
- BO n° 4277 du 19 octobre 1994édition française, page 74
- BO arabe n° 4277 du 19 octobre 1994édition arabe, page 86
- BO n° 4298 du 15 mars 1995édition française, page 16
- BO arabe n° 4298 du 15 mars 1995édition arabe, page 55
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decret/2-75-443. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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