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Décret

Décret n° 2-82-437 du 31 janvier 1983

fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du certificat préparatoire de recherche et du doctorat ès sciences appliquées

L'essentiel

Le décret n° 2-82-437 du 31 janvier 1983 fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du certificat préparatoire de recherche et du doctorat ès sciences appliquées est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 4458 du 20 février 1997. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

L'intitulé, les dates, les modifications et les liens de cette fiche viennent des bulletins lus qui citent cet acte.

Repères

Numéro
2-82-437
Date de l'acte
31 janvier 1983
Mentions
2 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decret/2-82-437. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.