Décret
Décret n° 2-88-711 du 9 janvier 1990
relatif aux attributions et à l'organisation du ministère de la santé publique
L'essentiel
Le décret n° 2-88-711 du 9 janvier 1990 relatif aux attributions et à l'organisation du ministère de la santé publique est cité dans 8 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 4255 du 18 mai 1994. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Décret
- Numéro
- 2-88-711
- Date de l'acte
- 9 janvier 1990
- Première mention
- BO n° 4255 du 18 mai 1994, page 13 · PDF
- Mentions
- 8 pages dans 8 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Mentions dans le Bulletin officiel
- BO n° 4255 du 18 mai 1994édition française, page 13
- BO arabe n° 4255 du 18 mai 1994édition arabe, page 22
- BO n° 4268 du 17 août 1994édition française, page 25
- BO arabe n° 4268 du 17 août 1994édition arabe, page 63
- BO n° 4271 du 7 septembre 1994édition française, page 14
- BO arabe n° 4271 du 7 septembre 1994édition arabe, page 23
- BO n° 4286 du 21 décembre 1994édition française, page 23
- BO arabe n° 4306 du 10 mai 1995édition arabe, page 32
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decret/2-88-711. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.