Décret
Décret n° 2-92-331 du 15 février 1993
fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du certificat d'études universitaires supérieures de l'École Mohammadia
L'essentiel
Le décret n° 2-92-331 du 15 février 1993 fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du certificat d'études universitaires supérieures de l'École Mohammadia est cité dans 6 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 4257 du 1er juin 1994. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Décret
- Numéro
- 2-92-331
- Date de l'acte
- 15 février 1993
- Première mention
- BO n° 4257 du 1er juin 1994, page 6 · PDF
- Mentions
- 10 pages dans 6 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Mentions dans le Bulletin officiel
- BO arabe n° 4256 du 25 mai 1994édition arabe, pages 4 et 5
- BO n° 4257 du 1er juin 1994édition française, pages 5 et 6
- BO n° 4296 du 1er mars 1995édition française, pages 1 et 8
- BO arabe n° 4296 du 1er mars 1995édition arabe, pages 2 et 8
- BO n° 4458 du 20 février 1997édition française, page 12
- BO arabe n° 4458 du 20 février 1997édition arabe, page 12
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decret/2-92-331. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.