الملحق (١) (م.1)
قائمة المواد المعفاة فوريا من الرسوم الجمركية والرسوم والضرائب ذات الأثر المماثل
Désignatinn des Produits NVuméro (SH) - Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraiches, réfrigérées ou203
congelées
- Dindes et dindonneaux non découpés en morccaux congelés 22 07 112 - Morceaux et abats comestibles de viande de dinde et dinlonneaux 4211207
congelès
- Escalope de dinde, congelée 0742 02 1 - Lait en poudre pour nourrisson 10 0214
040221 - Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés 107
- Dattes fraîches Ex 10 04 08 - Fruits non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même 118
additionnés de sucre ou d'autres édulcorants.
- Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans! 12 18 l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à
assurer provisoircment leur conservation par exemple), mais
impropres à l'alimentation en l'état.
- Fruits séchés autres que ceux des n° 01 08 à 06 08 inclus, mélanges 13 08 de fruits séchés ou de fruits à coques
- Poivres moulus conditionnés 12 014 519 - Carislle moulus conditionnécs (20 010 (1
- Clous de girofle conditionnés 6) 017() - Noix de muscade moulues conditionnées x 10 089
- Mélanges d'épices, conditionnés 1091619
- Autres épices (1089 19 - Amidon de maïs modifié vu non 1:* 12 0811
Ex .35 10 05 - Plantes médicinales Ex 121190 - Graisses et huiles végétales 20 16 15 - Conserves de viandes et d'abats i:x 00 0116
1x 00 02 16 - Jambon, salami de dinde x 00 0116
- Pâté de dinde Lx 0231 16 - Glucose non aromatisé ni additionné de colorants 174230
40 1702 - Sucreries sans cacao (HAL WA CHAMIA) EN 90 04 17 - Préparation pour l'alimentation des enfants, C.V.D 190110
- Farines lactées Ex 10 1901 - Gombos et variantes, préparés ou conservés autrement qu'al E 90 0520
vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés
- Jus ‹'orange mon fernenté sans addition «'alcool avec uu sans 200019
addition de sucre, non congelés
- Café soluble EX 210110 - Levure nalure vivante de panification 1X 0210 21 - Préparation pour soupes, potages nu uouillons 10 0421