BULLETIN OFFICIEL
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Ouvratson ow framefonmation eppiiqueo d des matferos non originatres conferant le caractèro de produit originaira
(4) (3)
Fabrication: - & partir de matières de toute position, à l'exclusion des matlères
de la même position que le
praduit, et - dans laquelle la valeur de toutes les
matières utilisdes ne doit pas matières utilisdes ne doit pas excéder 40 % du prix départ usine
du produit
Fabrication: - à partir de matières de toute position, d l'exclusion des matières
de la même position que lo
produit, et - dans laquelle la valeur de toutes les
matières utilisées ne doit pas excéder 40 % du prix départ usine
du prodult Fabrication à partir de matières de
toute position, d l'exclusion des 'matières de la même position que le .
produit. Toutefois, des lames de couteaux et des manches en métaux
communs peuvent être utilisés Fabrioation à partir de matières de toute position, & l'exclusion des . •matières de la même position que le produit, Toutefois, des manches en
métaux commuins peuvent
être utilisés
Fabrication & partir de matières de
toute position, à l'exclusion. des matières de la même position que le produit, Toutefois, des manches en
métaux communs peuvent
Etre utilises Fabrication & partir de matiéres de
toute pasition, & l'exclusion des matières de la mème position que
le produit
N°6 - 23 chaabane 1442 (6-4-2021)
Désignation du produit Position SH
(2) (1) Outils interchangeables pour 8207
outillage d main, mécaniques 1u non, ou pour inachines- outils (& emboutir, d estamper, d poinçonner, à tarauder, à fileter,
à percer, & aléser, à, brocher, à fraiser, à toumer, & visser, par fraiser, à toumer, & visser, par exemple), y compris les filières
pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux ainsi que les outits de forage ou
de sondage Couteaux et lames tranchantes, 8208
pour machines ou pour appareils mécaniques
Couteaux (autres que coux du ex 8211 1°8208) à lame tranchante ou
dentelée, y compris les
serpettes fermantes
Autres articles de coutellerie 8214
(fondeuses, fendaira, couperets, hachoirs de boucher ou de cuisine et coupe-papier, par exemple); outils et assortiments
d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes
à ongles) Cuillers, fourchettes, louohes, 8215
écumoires, pelles d tarte, couteaux spéciaux à poisson ou
à beurre, pinces à sucre et
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