BO Marocموقع مستقل، غير رسمي

الجريدة الرسمية (نشرة الاتفاقيات الدولية) عدد 6 بتاريخ 6 أبريل 2021، الصفحة 158

نشرة الاتفاقيات الدولية · عرض الصفحة في الملف الرسمي (PDF) · نص مقروء آلياً من صورة الصفحة، قد يتضمن أخطاء

· فهرس العدد 6 ·

116

BULLETIN OFFICIEL

N° 23 - 6 chaabane 1442 (6-4-2021)

Ouvraison ou transformation appliquéc d des matières non originaires conférant le caractère de produit originaire

.. (4) . Ou (3)

Fabrication & partir de fils (7) ()

Fabrication à partir (): - de fibres naturelles, - de fibres synthétiques ou artificielles discontinues non cardées ni peignées ou autrement

travaillées pour la filature, ou - de matières chimiques ou de

pâtes textiles Fabrication à partir de fils () ()

Fabrication à partir de fils ()

fabrication à partir de tissus non brodés dont la valeur n'excède Pas 40 % du prix départ usine

du produit (3) Fabrication & partir de fils (')

ou fabrication & partir de tissus non recouverts dont la valeur n'excède

pas 40 % du prix départ usine

du produit ()

Désignation du produit •Position SH

(1) Vétements et accessoires du Chapitre 61

Vetement, en honneterie: - obtenus par assemblage, par

couture, ou autrement, de deux ou plusieurs pièces de

bonneterie qui ont étá découpées en forme ou obtenues directement

en forme

- autres

Vêternents et accessoires du ex Chapitre 62 vêtement, autres qu'en bonneterie; à l'exclusion des:

Vêtements pour femmes, ex 6202, ex 6204, 'fillettes et bébés, et autres ex 6206, ex 6209 et accessoires confectionnés du ex 6211 vêtement pour bébés, brodés

Equipements antifeu en tissus ex 6210 et ex 6216 recouverts d'une feuille de

polyester aluminisée

٤ .

· فهرس العدد 6 ·