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N° 23 - 6 chaabane 1442 (6-4-2021)
BULLETIN OFFICIEL
Ouvraison ou transformation appliqute d des matières non originaires conférant le caractère de produit originaire
(4) (3)
monofils en Mat polytétraftuoroéthylène (), ~ fils de fibres textiles synthétiques
en poly (p~ phényleneteréphtalamide), -- fils de fibres de verte, enduits de résine phénoplaste et guipés de
fils acryliques (), monofilaments de copolyester
d'un polyester, d'une résine
d'acide térephtalique, de 1,4-cyclohexanediéthatol et
d'acide isophtalique,
-- fibres naturelles, .. fibres synthétiques ou artificielles
discontinues non cardées ni peignées ou autrement travaillées
pour la filature, ou - matières chimiques ou
pâtes textiles Fabrication à partir (7):
- de fils de coco, - de fibres naturelles, - de fibres synthétiques ou artificielles discontinues non cardées ni peignées ou autrement
travaillées pour la filature, ou - de matiéres chimiques ou de
pâtes textiles Fabrication & partir (): - de fibres taturelles, - de fibres synthétiques ou • artificlelles discontinues non cardées ni peignéos ou autrement
travaillées pour la filature, ou - de matières chimiques ou de
pâtes textiles
Désignation du produit. Position SH
(2) (1)
- autres
Etoffes de bonneterie Chapitre 60