BULLETIN OFFICIEL
N° 23 - 6 chaabane 1442 (6-4-2021)
Ouvraison ou trans forination appliquéo d des mattères non originaires conférant le caractère de produit originaire
(4) (3)
Rabotege, ponçage ou collage par
assemblage en bout
Tranchage, rabotage, pongage ou collage par assemblage en bout
Pongage ou collage par asscinblage
en bout Transformatlon sous forme de
baguettes ou de moulures Transformation sous forme de
baguettes ou do moulures
Fabrication à partir de planches non
coupées à dimension
Fabrication à partir de merrains,
même seles sur les deux faces
principales, mals non auitrement travaillés Fabrication à partir de matières de
toute position, à l'exclusion des matières de la même position que le
produit. Toutefois, des panneaux cellulaires en bois ou des bardeaux
(shingles et shakes) peuvent
être utilisés Transformation sous forme de
baguettes ou de moulures Fabricution à partir de bois de toute position, à l'exolusion des bois filés
du n° 4409
100
Désignation du produit Position SH
(2) (1) Bois sciés ou dédosses ex 4407 longitudinalement, tranohés ou
déroulés, d'une épaisseur excédant 6 mm, rabotés, poncés
ou collés par assemblage. en bout Feuilles pour placage ex 440B
٢ ٠: (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié) et feuilles pour contreplaqués, d'une épalsseur n'excédant pas 6 min, tranchées, et autres bois
sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm,
rabotés, poncés au collés par assemblage en bout Bois, profiles, tout au long ex 4409 d'une ou de plusieurs rives,. faces ou bouts, même rabotés,
poncés ou colles par assemblage en bout: - poncés ou collés par assemblage en bont - Baguettes et moulures
Baguettes et monlures en bois ex 4410 & ex 4413 pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites Slectriques
et similaires Caisses, caissettes, cageots, ex 4415
cylindres et emballages
similaires, en bois Futailles, cuves, baquets et ex 4416 autres ouvrages de tonnellerie
et leurs parties, en bois
- Ouvrages de menuiserie et ex 4418 plèces de charpente pour
construction, en bois
- Baguettes et moulures
Bois préparés pour allumettes; ex 4421 chevilles en bois ,pour chaussures