BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4400 du 1er août 1996

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450BULLETIN OFFICIELN° 4400 - 15 rabii I 1417

4.2. Règlementation concernant le transport. A 4.2.1. Transport des passagers.

4.2.1.1. Poids forfaitaires.

4.2.1.2. Transport des enfants.

4.2.2. Iransport des marchandises et matériels divers.

4.2.2.1. Transports interdits.

4.2.2.2. Transports règlementés.-Transport et usage des appareils photographiques et cinématographiques.

Matières dangereuses et animaux infectés. 4.3. Règlementation concernant l'exploitation. A 4.3.1. Notions sur les procédures d'attente et d'approche

aux instruments.

4.3.2. Utilisation des aérodromes par mauvaises conditions météorologiques.

Réglementation des minimums opérationnels. 4.3.3. Détermination des quantités de carburants et de

lubrifiants à embarquer.

4.3.4. Manuel d'exploitation, documents de bords, documentation en général.

4.4. Entretien des aéronefs. A 4.4.1. Généralités.-Manuels d'entretien.-

Documents d'entretien.-

Contrôle de l'entretien par 1'Etat.

4.4.2. Organisation de l'entretien.-Potențiels.-Visites.- Vols de contrôle.- Evolution de l'organisation de l'entretien.

5. Personnel navigant A

5.1. Licences et qualifications.

5.1.1. Définitions .- Liste des Licences et qualifications. 5.1.2. Composition des équipages.

5.1.3 - Conditions de délivrance et de renouvellement des licences et qualifications intéressant le personnel navigant technique.- Privilèges correspondants.

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