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BO n° 4454 du 6 février 1997

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Nº 4454 – 6 février 1997BULLETIN OFFICIEL117

N° 4454 - 28 ramadan 1417 (6-2-97)

b) En qualité de représentant de la Société centrale de réassurances :

Membre titulaire : Membre suppléant : M. Khalid El Kadiri. M. Ahmed Zinoune.

c) En qualité de représentant des agents d'assurances :

Membre titulaire : Membre suppléant : M. Saïd Dor. M. Kamal Chaoui.

d) En qualité de représentant des courtiers d'assurances : d) En qualité de représentant des courtiers d'assurances :

Membre titulaire : Membre suppléant : M. Moulay Hafid El Alamy. M. Rachid Cherkaoui.

ARt. 2. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel.

Rabat, le 13 chaabane 1417 (24 décembre 1996).

MOHAMMED KABBAJ.

Décision du ministre des finances et des investissements extérieurs n° 2534-96 du 13 chaabane 1417 (24 décembre 1996) portant nomination, pour les années 1997-1998, des membres non fonctionnaires des commissions techniques relevant du comité consultatif des assurances privées.

LE MINISTRE DES FINANCES ET DES INVESTISSEMENTS

EXTÉRIEURS,

Vu l'arrêté du ministre de l'économie nationale et des finances n° 1098-60 du 30 décembre 1960 relatif au comité consultatif des assurances privées, tel qu'il a été modifié par l'arrêté n° 607-61 du 9 novembre 1961, notamment son article 5 (premier alinéa),

DÉCIDE :

ARTICLE PREMIER. – Sont nommés membres non fonctionnaires des commissions techniques ci-après relevant du comité consultatif des assurances privées, pour les années 1997-1998 :

1) Commission technique « Administration et

organisation »:

Membres titulaires : Membres suppléants : MM. Hamza Kettani ; MM. Saîd Ouazzani ;

Ahmed Zinoune ; Moulay Hafid El Alami ; Saâd Kanouni ; Abdellatif Tahiri ; Mehdi Boughaleb ; Abed El Yacoubi Soussane ; Abdeljalil Chraîbi ; Saîd Dor ; Kamal Chaoui ; Omar Bennani.

2) Commission technique « Réassurances » : Membres titulaires : Membres suppléants : MM. Mehdi Boughaleb ; MM. Jawad Kettani ;

Ahmed Zinoune ; Mohamed Diga ; Mohamed Saîdi ; Mohamed Zniber ;

Saâd Kanouni ; Mme Radia Sbihi ; Abdeljalil Chraîbi ; MM. Abed El Yacoubi Soussane ; Hamid El Basri ; Omar Bennani.

3) Commission technique « Automobile » : Membres titulaires : Membres suppléants : MM. Abdeljalil Chraïbi ; MM. Said Belmansour ;

Saâd Kanouni ; Rachid Adlouni ; Sébastien Castro ; Tahar Abakka ; Jaouad Kettani ; Saîd Dor ;

Mohamed Saîdi ; Abdellatif Tahiri ; Saîd Ouazzani ; Omar Bennani.

4) Commission technique « Accidents du travail » : Membres titulaires : Membres suppléants : MM. Khalid Cheddadi ; MM. Jawad Kettani ;

Omar Bennani ; Saîd Dor ;

Fouad Douiri ; Abdellatif Tahiri ; Abed El Yacoubi Soussane ; Rachid El Adlouni ; Sébastien Castro ; Driss Hilali ; Hamid El Basri ; Mohamed Bennani.

5) Commission technique « Maritime et transport » : Membres titulaires : Membres suppléants : Mme Touria Tazi ; MM. Jawad Kettani ; MM. Ahmed Zinoune ; Moulay Hafid El Alamy ;

Omar Boughabi ; Hamid El Basri ; Mohamed Cherkaoui ; Abdeljalil Chraibi ; Abdellatif Tahiri Abderrahmane Benyakhlef ; Mustapha Dehy ; Omar Bennani.

6) Commission technique « Aviation » : Membres titulaires : Membres suppléants : MM. Hamza Kettani ; MM. Hamid El Basri ;

Ahmed Zinoune ; Jawad Kettani ; Moulay Hafid El Alami ; Mustapha Dehy ; Mohamed Diga ; Kamal Chaoui ; Abdeljalil Chraîbi ; Omar Bennani ; Khalid Cheddadi ; Saîd El Ouazzani.

7) Commission technique « Construction Décennale » : Membres titulaires : Membres suppléants : MM. Hamza Kettani ; MM. Fouad Douiri ;

Mustapha Dehi ; Sébastien Castro ; Abed El Yacoubi Soussane ; Abdellatif Tahiri ; Abdeljalil Chraîbi ; Mohamed Chraîbi ; Ahmed Zinoune ; Omar Bennani ;

8) Commission technique « Incendie » : Membres titulaires : Membres suppléants : MM. Kamal Chaoui ; MM. Driss Hilal ;

Jawad Kettani ; Kamal Chaoui ; Ahmed Zinoune ; Fouad Douiri ; Moulay Hafid El Alamy ; Abdeljalil Chraîbi ; Mehdi Boughaleb ; Saîd Ouazzani ; Abed El Yacoubi Soussane ; Omar Bennani

Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.

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