BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4592 du 4 juin 1998

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278BULLETIN OFFICIELNº 4592 – 4 juin 1998

= :

N° 4592 - 9 safar 1419 (4-6-98)

AVIS ET COMMUNICATIONS

Extrait des décisions du directeur général des douanes et impôts indirects portant classement tarifaire diffusées durant le mois d'avril 1998.

(Article 15 - § 3 du code des douanes et impôts indirects)

CODIFICATION RÉFÉRENCES DÉSIGNATION DES PRODUITS dans la nomenclature • des avis

générale des produits de classements

« Gants pour la chirurgie de la - 40.15.11 du Note n° 6962/411 sous-position n° 40.15.11 du système du 6-4-1998 système harmonisé » fabriqués par harmonisé immersion, en caoutchouc

vulcanisé non durci, de faible

épaisseur, translucides, a bords

oulés, résistants à la déchirure,

présentés dans des emballages non

stériles.

Machine dite dite « Système de - 84.72.90.00.00 | Note n° 6991/411 traitement des billets de banque du 6-4-1998 BPS 500 », conçue pour

identifier et vérifier électroni-

quement et selon des logiciels

spécifiques les billets de banque.

Article en verre creux, incolore - 7014.0010.90 Note n° 6993/411 simplement moulé, dénommé du 6-4-1998 « verre de rechange pour phare ».

CODIFICATION RÉFÉRENCES DÉSIGNATION DES PRODUITS dans la nomenclature des avis

générale des produits de classements

«Tunnel de séchage » ou séchoir - 8419.39.00.90 | Note n° 6994/411 industriel dénommé « étuve de du 6-4-1998 cuisson » produisant de l'air

chaud à 150° C pour le séchage

des carrosseries peintes.

Appareil dénommé « Compteur de - 90.29.10.10.00| Note n° 6997/411 trafic routier marque PEGASUS », du 6-4-1998 destiné à déterminer le nombre

de voitures.

Appareil dénommé « Compteur de - 90.29.20.30.00 | Note n° 6998/411 trafic routier marque UNICORN », du 6-4-1998 destiné à déterminer le nombre

it la vitesse des véhicules routiers

Appareil dénommé «Compteur - 90.29.20.30.00| Note n° 6999/411 routier marque PHOENIX », du 6-4-1998 destiné à déterminer le nombre

et la vitesse des véhicules routiers

Pour plus de détails sur la désignation des produits, les intéressés sont invités à consulter les notes y afférentes disponibles auprès du service de la communication et de la documentation de l'administration des douanes et impôts indirects et des associations professionnelles.

Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.

Sommairen° 4592