CODIFICATION DESIGNATION DES PRODUITS
91 .---neufs.. 7 99 ..-usagés.....
8704.22 -(sans changement)
le reste sans changement jusqu'à la rubrique 8705.90.10.00 incluse. 7 20 00
877 UNITE DE UNITES QUANTITE COMPLEMEN- NORMA- TAIRES LISEE
• U n
n
—--voitures échelles avec échelles téléscopiques et
pivotantes avec ou sans nacelle ................ ---autres :
92 00 --(sans changement)
le reste sans changement 87.12 8712.00
.. u
Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs),
sans moteur. 10 00
--bicyclettes sous la forme d'éléments C.K.D non peints
avec cadres non soudés...... 90 ---- (sans changement)
le reste sans changement 90.07
Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de
reproduction du son. reproduction du son. -Caméras :
9007.11/00
-Pour films d'une largeur inférieure à 16 mm ou pour
films double-8mm 8 10 ---destinées à l'agence Maghreb Arabe Presse.
---autres :
8 91 ---pour la cinématographique aérienne 8 99 ----autres....
9007.19/00 --Autres
8 10
..... ...
n n
--destinées à l'agence Maghreb Arabe Presse.....
---autres :
8 91 -pour la cinématographique aérienne 99 ----autres
9007.20 -Projecteurs
10
u n
n
---pour films d'une largeur inférieure à 16 mm :
11 ....destinés à l'agence Maghreb Arabe Presse. 19 -. --autres.... 90 •--autres :
8 20 ---destinés à l'agence Maghreb Arabe Presse 8 ---autres :
U
• pour films d'une largeur égale ou supérieure à 35 mm:
7 31 --égale à 35 mm... 39 -supérieure à 35 mm 80 ---autres....
-Parties et accessoires :
Z ZZ