BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4644 du 3 décembre 1998

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N° 4644 - 14 chaabane 1419BULLETIN OFFICIEL

CODIFICATION DESIGNATION DES PRODUITS

91 .---neufs.. 7 99 ..-usagés.....

8704.22 -(sans changement)

le reste sans changement jusqu'à la rubrique 8705.90.10.00 incluse. 7 20 00

877 UNITE DE UNITES QUANTITE COMPLEMEN- NORMA- TAIRES LISEE

• U n

n

—--voitures échelles avec échelles téléscopiques et

pivotantes avec ou sans nacelle ................ ---autres :

92 00 --(sans changement)

le reste sans changement 87.12 8712.00

.. u

Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs),

sans moteur. 10 00

--bicyclettes sous la forme d'éléments C.K.D non peints

avec cadres non soudés...... 90 ---- (sans changement)

le reste sans changement 90.07

Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de

reproduction du son. reproduction du son. -Caméras :

9007.11/00

-Pour films d'une largeur inférieure à 16 mm ou pour

films double-8mm 8 10 ---destinées à l'agence Maghreb Arabe Presse.

---autres :

8 91 ---pour la cinématographique aérienne 8 99 ----autres....

9007.19/00 --Autres

8 10

..... ...

n n

--destinées à l'agence Maghreb Arabe Presse.....

---autres :

8 91 -pour la cinématographique aérienne 99 ----autres

9007.20 -Projecteurs

10

u n

n

---pour films d'une largeur inférieure à 16 mm :

11 ....destinés à l'agence Maghreb Arabe Presse. 19 -. --autres.... 90 •--autres :

8 20 ---destinés à l'agence Maghreb Arabe Presse 8 ---autres :

U

• pour films d'une largeur égale ou supérieure à 35 mm:

7 31 --égale à 35 mm... 39 -supérieure à 35 mm 80 ---autres....

-Parties et accessoires :

Z ZZ

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